Date d’entrée en vigueur : 23 juillet 2024 

dcbel Inc. et ses affiliés (« dcbel », « nous », « notre » et/ou « nos ») accordent une grande importance à la confidentialité des personnes qui utilisent nos Stations d’énergie domestiques et notre Simulateur domestique (collectivement, nos « Produits »), nos applications mobiles et App Hub, notre site web et autres services en ligne (nos « Services »). La présente politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») explique comment nous recueillons, utilisons et divulguons les informations personnelles des utilisateurs de nos Services (« Utilisateurs », « vous » et/ou « votre »). Si vous vous trouvez dans l’Espace économique européen (« EEE ») ou au Royaume-Uni (« RU »), « informations personnelles » désigne toute information se rapportant à une personne identifiée ou identifiable. En utilisant nos Services, vous acceptez la collecte, l’utilisation, la divulgation et les procédures décrites dans cette Politique de confidentialité. En plus de la Politique de confidentialité, votre utilisation de nos Services est également soumise à nos Conditions générales. 

Nous pouvons recueillir diverses informations vous concernant ou concernant vos appareils à partir de différentes sources, comme décrit ci-dessous. 

Si vous ne fournissez pas vos informations personnelles lorsque cela est demandé, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser nos Services si ces informations sont nécessaires pour vous fournir nos Services ou si nous sommes légalement tenus de les recueillir.

Informations que vous nous fournissez

Informations de compte. Si vous créez un compte sur nos Services, nous vous demanderons des informations personnelles telles que votre nom, adresse, adresse courriel, numéro de téléphone et des informations concernant votre résidence. Nous pouvons également vous demander de fournir les Informations énergétiques décrites ci-dessous. 

Réservations et achats. Si vous précommandez ou achetez des produits via nos Services, nous vous demanderons des informations personnelles telles que votre nom, adresse courriel, numéro de téléphone, adresse de facturation et de livraison, ainsi que des informations concernant votre résidence. De plus, vos informations de paiement, telles que votre carte de crédit ou autres informations financières, sont recueillies par notre processeur de paiement tiers en notre nom. Nous pouvons également vous demander de fournir les Informations énergétiques décrites ci-dessous. 

Communications. Si vous nous contactez directement, nous pouvons recevoir des informations personnelles supplémentaires vous concernant. Par exemple, si vous nous contactez pour le support client ou communiquez avec nous via le chat bot sur nos Services, nous pouvons recevoir votre nom, adresse courriel, numéro de téléphone, le contenu du message et toute pièce jointe que vous nous envoyez, ainsi que toute autre information personnelle que vous choisissez de fournir. Si vous vous inscrivez à notre infolettre ou pour recevoir des mises à jour, des nouvelles ou d’autres informations promotionnelles, nous recueillerons certaines informations personnelles, comme votre adresse courriel. Pour améliorer l’expérience client et nos Services, lorsque nous vous envoyons des courriels, nous pouvons utiliser des pixels intégrés ou d’autres technologies pour suivre des informations sur la réception et l’interaction avec nos courriels, comme si et quand vous les ouvrez, si vous accédez à des liens inclus, si vous transférez nos courriels et à qui, vos Informations de localisation (décrites ci-dessous) et vos Informations sur l’appareil (décrites ci-dessous). 

Vos contacts. Nous pouvons vous offrir la possibilité d’inviter d’autres personnes, comme des amis ou des membres de votre famille, à partager l’accès à votre contenu. Nous vous demanderons l’adresse courriel de ces personnes et enverrons automatiquement une invitation par courriel en votre nom. 

Informations énergétiques. Nous pouvons également demander des informations liées à l’énergie, telles que votre tarif d’électricité, la marque/modèle de votre véhicule électrique ou hybride rechargeable et son numéro d’identification (VIN), votre système de stockage d’énergie et votre système solaire résidentiel. 

Application SHIP. Si vous postulez pour devenir un Service d’Hybridation Infrastructure énergétique Partenaire (« SHIP ») via nos Services, nous vous demanderons des informations personnelles telles que votre nom, titre, nom et site web de votre entreprise, numéro de téléphone, adresse courriel, pays et code postal. Nous recueillerons également toute information personnelle supplémentaire que vous choisissez de fournir. 

Informations de localisation. Lorsque vous accédez à notre site web, nous pouvons déduire des informations générales sur votre localisation, par exemple en utilisant votre adresse IP. Nous recueillons également des informations de localisation précises auprès des utilisateurs de nos Produits, notamment lors du processus d’installation et de mise en service. 

Informations sur l’appareil. Nous recevons des informations sur l’appareil et le logiciel que vous utilisez pour accéder à nos Services, telles que votre adresse IP, le type de navigateur web, la version du système d’exploitation, l’opérateur et le fabricant du téléphone, les installations d’applications, les identifiants d’appareil, les identifiants publicitaires mobiles et les jetons de notification push. 

Informations d’utilisation. Pour nous aider à comprendre comment vous utilisez nos Services et à les améliorer, nous recevons automatiquement des informations sur vos interactions avec nos Services, telles que les pages de référence/sortie, les pages ou autres contenus que vous consultez, les recherches que vous effectuez, les achats que vous réalisez, les produits que vous envisagez d’acheter, ainsi que les dates et heures de vos visites. 

Informations automatiquement recueillies à partir de nos Produits. Si vous possédez l’un de nos Produits, nous recevons automatiquement des informations liées à votre consommation et production d’énergie domestique. Par exemple, nous recueillons des informations provenant des capteurs intégrés à nos Produits, telles que l’heure de la journée, les charges domestiques instantanées et totales, les charges de recharge instantanées et totales, et la production solaire instantanée et totale. Si vous modifiez des paramètres comme les heures de recharge préférées, nous recueillerons et utiliserons ces informations pour connaître vos modes de fonctionnement souhaités dans différentes situations. Chaque fois que votre système charge ou décharge des VE ou génère de l’énergie solaire, nous recueillons l’heure et la durée pendant lesquelles votre système était actif afin de vous offrir des fonctionnalités telles que l’historique d’utilisation et la production et consommation totales et nettes. Pour améliorer votre expérience au fil du temps et résoudre tout problème que vous pourriez rencontrer avec nos Produits, nous pouvons également enregistrer le modèle et le numéro de série de votre unité, la version logicielle et des informations techniques telles que la configuration de l’unité. 

Informations provenant des cookies et autres technologies de suivi. Nous et nos partenaires tiers recueillons des informations personnelles à l’aide de cookies, balises pixel, SDK ou autres technologies de suivi. Nos partenaires tiers, tels que les partenaires d’analyse et de publicité, peuvent utiliser ces technologies pour recueillir des informations sur vos activités en ligne au fil du temps et sur différents services. Les cookies sont de petits fichiers texte contenant une chaîne de caractères alphanumériques. Nous pouvons utiliser des cookies de session et des cookies persistants. Un cookie de session disparaît après la fermeture de votre navigateur. Un cookie persistant reste après la fermeture de votre navigateur et peut être utilisé par votre navigateur lors de visites ultérieures sur nos Services. Les cookies peuvent être utilisés pour la gestion des performances, en recueillant des informations sur la manière dont nos Services sont utilisés à des fins d’analyse. Ils peuvent également être utilisés pour la gestion des fonctionnalités, nous permettant de rendre votre visite plus efficace, par exemple en mémorisant les préférences linguistiques, les mots de passe et les informations de connexion. Nous pouvons également utiliser des balises pixel et des balises web sur nos Services. Ce sont de petites images graphiques placées sur des pages web ou dans nos courriels qui nous permettent de déterminer si vous avez effectué une action spécifique. Ci-dessous figure un aperçu des types de cookies que nous et des tiers pouvons utiliser pour recueillir des informations personnelles. 

Cookies strictement nécessaires. Certains cookies sont strictement nécessaires pour rendre nos Services disponibles pour vous. Nous ne pouvons pas vous fournir nos Services sans ce type de cookie. Nous utilisons les cookies nécessaires suivants : 

Informations que nous recueillons lorsque vous utilisez nos Services

Cookies fonctionnels. Les cookies fonctionnels sont utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur nos Services. Cela nous permet d’adapter notre contenu pour vous et de mémoriser vos préférences. Nous utilisons les cookies fonctionnels suivants : 

Cookies analytiques ou de performance. Nous utilisons également des cookies à des fins d’analyse du site web afin d’exploiter, de maintenir et d’améliorer nos Services. Nous pouvons utiliser nos propres cookies d’analyse ou faire appel à des fournisseurs d’analyses tiers. Ces fournisseurs peuvent également recueillir des informations sur votre utilisation d’autres sites web, applications et ressources en ligne. Nous utilisons également les cookies analytiques ou de performance suivants :

Veuillez consulter le fichier « Aide » de votre navigateur web pour savoir comment modifier correctement vos paramètres de cookies, mais notez que la modification de vos paramètres de cookies n’affectera pas les autres technologies de suivi que nous utilisons. Veuillez également noter que si vous supprimez ou choisissez de ne pas accepter les cookies provenant des Services, vous pourriez ne pas être en mesure d’utiliser pleinement toutes les fonctionnalités des Services. Vous trouverez plus d’informations sur vos droits et choix, ainsi que sur la manière de bloquer l’utilisation de certains cookies dans la section « Vos droits et choix » ci-dessous. 

Informations que nous recevons de tiers

Service d’Hybridation Infrastructure énergétique Partenaire (« SHIP »). Si vous recevez un appareil Ara de l’un de nos SHIP, nous pouvons recevoir des informations vous concernant, telles que votre adresse, l’emplacement et les photos de l’installation, ou des informations sur votre maison liées à l’installation, de la part de notre SHIP. Nous utilisons ces informations pour valider la bonne installation et améliorer la performance de nos Services. 

Fournisseurs d’électricité. Avec votre consentement, nous pouvons recevoir des informations de votre fournisseur d’électricité, telles que votre nom, adresse de service, informations de facturation, informations de compte, ainsi que des données sur votre consommation d’énergie actuelle et historique. 

Autres tiers. Nous pouvons également recevoir des informations de nos partenaires et d’autres sources et les combiner avec les informations de votre compte. Par exemple, afin de proposer des programmes incitatifs, nous pourrions recevoir des informations telles que les partenaires qui offrent des services dans votre région pour déterminer votre admissibilité à ces programmes. Nous pouvons également recevoir des informations telles que la télémétrie des appareils et les données d’utilisation de la part de tiers, tels que des partenaires automobiles et des partenaires en batteries résidentielles. 

Nous pouvons utiliser les informations personnelles que nous recueillons : 

• Pour fournir, maintenir, améliorer et optimiser nos Services, y compris pour effectuer des évaluations et des recommandations concernant les produits, la sécurité ou la consommation d’énergie ; 

• Pour personnaliser votre expérience sur nos Services, par exemple en vous proposant du contenu et des recommandations adaptés ; 

• Pour comprendre et analyser comment vous utilisez nos Services et développer de nouveaux produits, services, fonctionnalités et options ; 

• Pour communiquer avec vous et les personnes que vous invitez à accéder à votre compte en tant qu’utilisateurs autorisés supplémentaires, vous fournir des mises à jour et d’autres informations relatives à nos Services, produits et services, fournir les informations que vous demandez, répondre aux commentaires et questions, et assurer le support client ; 

• À des fins de marketing et de publicité, telles que la création et la diffusion de contenus promotionnels et publicitaires susceptibles de vous intéresser ; 

• Pour générer des données anonymisées et agrégées ne contenant que des informations non personnelles, que nous pouvons utiliser à des fins de recherche et développement et de publication de rapports ; 

• Pour vous envoyer des messages texte ; 

• Pour faciliter les réservations, transactions et paiements ; 

• Pour faciliter la connexion à des services ou applications tiers ; 

• Pour détecter et prévenir la fraude, et répondre aux problèmes de confiance et de sécurité qui pourraient survenir ; 

• À des fins de conformité, y compris pour faire respecter nos Conditions d’utilisation ou autres droits légaux, ou comme l’exigent les lois et réglementations applicables ou toute procédure judiciaire ou demande gouvernementale ; et 

• Pour d’autres objectifs pour lesquels nous fournissons un avis spécifique au moment de la collecte des informations personnelles. 

Si vous vous trouvez dans l’Espace économique européen (« EEE ») ou au Royaume-Uni (« RU »), nous ne traitons vos informations personnelles que lorsque nous disposons d’une « base légale » valide, comme indiqué ci-dessous : 

• Nécessité contractuelle. Nous avons besoin de vos informations personnelles pour vous fournir nos Services, y compris, sans s’y limiter, pour appliquer nos Conditions d’utilisation (URL). Par exemple, nous pouvons avoir besoin de traiter vos informations personnelles pour répondre à vos demandes ou requêtes. 

• Intérêts légitimes. Nous ou un tiers avons un intérêt légitime à utiliser vos informations personnelles. Plus précisément, nous avons un intérêt légitime à utiliser vos informations personnelles pour : offrir et améliorer nos produits et Services ; développer de nouveaux produits et Services ; comprendre comment les gens utilisent nos produits et Services ; effectuer des recherches qui améliorent nos Services pour nos utilisateurs et bénéficient au public ; vous envoyer du marketing direct et d’autres communications de dcbel ; protéger contre les atteintes aux droits, à la propriété et à la sécurité de dcbel, de nos utilisateurs et du public ; détecter, prévenir ou traiter autrement la fraude, les abus, les problèmes de sécurité ou techniques liés à nos Services ; maintenir et améliorer l’intégrité de nos systèmes informatiques et protéger la sécurité des données de nos utilisateurs ; et faire respecter des droits légaux, y compris enquêter sur des violations potentielles des Conditions d’utilisation applicables. Nous ne nous appuyons sur nos intérêts légitimes ou ceux d’un tiers pour traiter vos informations personnelles que lorsque ces intérêts ne sont pas supplantés par vos droits et intérêts. 

• Conformité à une obligation légale. Nous avons une obligation légale d’utiliser vos informations personnelles. Par exemple, nous pouvons traiter vos informations personnelles pour nous conformer à une procédure judiciaire ou à une demande gouvernementale exécutoire, ou à nos obligations fiscales, sociales et comptables. 

• Consentement. Vous avez consenti à l’utilisation de vos informations personnelles. Par exemple, nous pouvons utiliser des cookies lorsque vous avez consenti à cette utilisation. 

• Utilisateurs autorisés. Nous pouvons vous offrir la possibilité d’autoriser des utilisateurs supplémentaires à accéder à votre compte. Si vous le faites, ces utilisateurs pourront consulter vos informations, telles que votre nom et votre adresse, et contrôler votre appareil. 

• Fournisseurs, prestataires de services et techniciens. Nous pouvons divulguer toute information que nous recevons à des fournisseurs, prestataires de services et techniciens engagés dans le cadre de la fourniture de nos Services. 

• Service d’Hybridation Infrastructure énergétique Partenaire (« SHIP »). Si vous recevez nos produits de l’un de nos SHIP, nous divulguerons des informations telles que votre adresse courriel et votre numéro de téléphone au SHIP pour faciliter l’installation et l’intégration de notre produit. Les SHIP peuvent également utiliser ces informations pour vous envoyer des informations promotionnelles sur leurs produits et services, comme décrit ci-dessous. 

• Partenaires commerciaux. Nous pouvons divulguer vos coordonnées à nos partenaires commerciaux, tels que les SHIP et les développeurs qui proposent des applications via notre App Hub, afin qu’ils puissent vous envoyer des informations promotionnelles sur leurs produits et services. 

• Partenaires d’analyse. Nous utilisons des services d’analyse tels que Google Analytics pour collecter et traiter certaines données analytiques. Vous pouvez en savoir plus sur les pratiques de Google en visitant https://www.google.com/policies/privacy/partners/. 

• Partenaires publicitaires. Nous travaillons avec des partenaires publicitaires tiers pour vous montrer des annonces susceptibles de vous intéresser. Certains de nos partenaires publicitaires sont membres de la Network Advertising Initiative (https://optout.networkadvertising.org) ou de la Digital Advertising Alliance (https://optout.aboutads.info). Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités personnalisées, veuillez visiter leurs pages de désinscription pour savoir comment vous pouvez refuser de recevoir des publicités personnalisées basées sur le web de la part des entreprises membres. Vous pouvez accéder aux paramètres proposés par votre système d’exploitation mobile pour limiter le suivi publicitaire, ou installer l’application mobile AppChoices pour en savoir plus sur la manière dont vous pouvez refuser les publicités personnalisées dans les applications mobiles. 

• Conformité légale et divulgations similaires. Nous pouvons accéder à vos informations personnelles, les conserver et les divulguer si nous estimons que cela est nécessaire ou approprié pour : (a) répondre aux demandes des forces de l’ordre et aux procédures judiciaires, telles qu’une ordonnance du tribunal ou une assignation ; (b) répondre à vos demandes ; ou (c) protéger vos droits, les nôtres ou ceux d’autrui, ainsi que la propriété ou la sécurité. 

• Fusion, vente ou autres transferts d’actifs. Nous pouvons transférer vos informations personnelles à des prestataires de services, conseillers, partenaires transactionnels potentiels ou autres tiers dans le cadre de l’examen, de la négociation ou de la réalisation d’une transaction commerciale dans laquelle nous sommes acquis ou fusionnons avec une autre société ou vendons, liquidons ou transférons tout ou partie de nos actifs. L’utilisation de vos informations après l’un de ces événements sera régie par les dispositions de la présente Politique de confidentialité en vigueur au moment où les informations ont été recueillies. 

• Consentement. Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles avec votre permission. 

Nos Services peuvent contenir des liens vers d’autres sites web, produits ou services que nous ne possédons ni n’exploitons. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces tiers. Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité ne s’applique pas à vos activités sur ces services tiers ni aux informations que vous divulguez à ces tiers. Nous vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité avant de leur fournir quelque renseignement que ce soit.

Nous prenons des mesures pour supprimer vos informations personnelles ou les conserver sous une forme qui ne permet pas de vous identifier lorsque ces informations ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles nous les traitons, sauf si nous sommes tenus par la loi de les conserver plus longtemps. En général, nous stockons vos informations personnelles sur nos serveurs jusqu’à ce que vous les supprimiez ou les modifiiez, ou tant que vous restez client de dcbel afin de vous fournir nos Services. Nous pouvons également conserver vos informations personnelles pour résoudre des litiges, établir des moyens de défense juridiques, effectuer des audits, poursuivre des objectifs commerciaux légitimes, faire respecter nos accords et nous conformer aux lois applicables. Lorsque nous traitons des informations personnelles pour nos propres besoins, nous déterminons la durée de conservation en tenant compte de divers critères, tels que le type de Services fournis, la nature et la durée de notre relation avec vous, une éventuelle réinscription à nos Services, l’impact sur les Services que nous vous offrons si nous supprimons certaines informations, ainsi que les périodes de conservation obligatoires prévues par la loi et les délais de prescription.

Nous déployons des efforts raisonnables pour protéger vos informations personnelles en utilisant des mesures conçues pour améliorer la sécurité des données que nous conservons. Cependant, aucune transmission électronique ou stockage d’informations ne peut être entièrement sécurisé, nous ne pouvons donc garantir la sécurité ou la confidentialité absolue de vos informations personnelles.

Nous ne recueillons, ne conservons ni n’utilisons sciemment d’informations personnelles provenant d’enfants de moins de 16 ans, et aucune partie de nos Services ne s’adresse aux enfants. Si vous apprenez qu’un enfant nous a fourni des informations personnelles en violation de la présente Politique de confidentialité, vous pouvez nous en informer à l’adresse privacy@dcbel.energy.

Comportement énergétique. Vous pouvez supprimer les informations de votre appareil dcbel en le réinitialisant aux paramètres par défaut (via « Réinitialiser » dans le menu Paramètres). Vous pouvez accéder, modifier ou supprimer vos informations personnelles de nos serveurs via les contrôles de votre compte.

Communications marketing. Vous pouvez vous désabonner de nos courriels promotionnels et infolettres via le lien fourni dans ces courriels. Même si vous refusez de recevoir des messages promotionnels, vous continuerez à recevoir des messages administratifs de notre part.

Si vous choisissez de ne pas nous fournir les informations personnelles que nous recueillons, certaines fonctionnalités de nos Services peuvent ne pas fonctionner comme prévu.

Vos droits européens. Si vous vous trouvez dans l’EEE ou au Royaume-Uni, vous disposez de droits supplémentaires décrits ci-dessous :

• Vous pouvez demander l’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet, mettre à jour et corriger les inexactitudes, restreindre ou vous opposer au traitement, faire anonymiser ou supprimer vos informations personnelles, ou exercer votre droit à la portabilité des données pour transférer facilement vos informations à une autre entreprise. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans votre pays de résidence, votre lieu de travail ou le lieu où un incident s’est produit. 

• Vous pouvez retirer à tout moment et gratuitement tout consentement que vous nous avez précédemment donné concernant le traitement de vos informations personnelles. Nous appliquerons vos préférences à l’avenir, sans affecter la légalité du traitement avant le retrait de votre consentement. 

• Vous pouvez exercer ces droits, le cas échéant, via les contrôles dans l’application dcbel ou en nous contactant aux coordonnées figurant à la fin de cette Politique de confidentialité. Avant de répondre à votre demande, nous pouvons vous demander des informations raisonnables pour vérifier votre identité. Veuillez noter qu’il existe des exceptions et des limitations à chacun de ces droits, et que bien que les modifications que vous apportez soient reflétées dans les bases de données actives immédiatement ou dans un délai raisonnable, nous pouvons conserver des informations personnelles à des fins de sauvegarde, d’archivage, de prévention de la fraude et des abus, d’analyses, de respect des obligations légales ou lorsque nous estimons raisonnablement avoir un motif légitime de le faire. L’exercice de certains droits, comme le droit d’opposition au traitement, peut affecter votre utilisation des Services. 

Vos droits au Canada et aux États-Unis. Si vous résidez au Canada ou aux États-Unis, et nous avez fourni vos informations personnelles, vous pouvez demander une fois par année civile des informations sur nos divulgations de certaines catégories d’informations personnelles à des tiers à des fins de marketing direct. Ces demandes doivent nous être soumises par écrit à privacy@dcbel.energy ou à notre adresse indiquée dans la section « Contactez-nous » ci-dessous.

Comment bloquer les cookies

Vous pouvez bloquer les cookies en configurant votre navigateur Internet pour bloquer certains ou tous les cookies. Cependant, si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer tous les cookies (y compris les cookies essentiels), vous pourriez ne pas avoir accès à tout ou partie de nos Services. En utilisant nos Services, vous consentez à notre utilisation des cookies et au traitement des informations personnelles collectées par ces cookies, conformément à la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en supprimant les cookies placés et en désactivant les cookies dans votre navigateur, ou comme expliqué ci-dessous. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour bloquer ou vous avertir lorsque vous recevez un cookie, supprimer les cookies ou naviguer sur nos Services en mode privé. Veuillez consulter les instructions ou l’écran d’aide de votre navigateur pour en savoir plus sur la manière de modifier vos paramètres. Si vous n’acceptez pas notre utilisation des cookies ou de technologies similaires qui stockent des informations sur votre appareil, vous devez ajuster vos paramètres de navigateur en conséquence. Sachez que certaines fonctionnalités de nos Services peuvent ne pas fonctionner correctement si vous n’acceptez pas les cookies ou ces technologies. Lorsque la loi applicable l’exige, nous vous demanderons de consentir à certains cookies et technologies similaires avant de les utiliser ou de les installer sur votre ordinateur ou autre appareil. 

Vous pouvez mettre à jour vos informations de compte ou fermer votre compte via les paramètres de votre profil.

Nos centres de traitement de données se trouvent dans l'Union européenne, au Canada et aux États-Unis et nous avons une politique de « stockage locale » des données personnelles. Cependant, si vous choisissez d’utiliser les Services depuis l’Espace économique européen, le Royaume-Uni, la Suisse ou d’autres régions du monde dont les lois sur la collecte et l’utilisation des données diffèrent de celles du Canada et des États-Unis, veuillez noter que vous transférez vos informations personnelles hors de ces régions vers le Canada et/ou les États-Unis pour stockage et traitement. Nous pouvons transférer des informations personnelles de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse vers le Canada et les États-Unis et d’autres pays tiers sur la base de clauses contractuelles types approuvées ou conformément aux lois applicables, par exemple sur la base d’une décision d’adéquation appropriée lors du transfert d’informations personnelles vers le Canada. Nous pouvons également transférer vos informations personnelles vers d’autres pays ou régions dans le cadre du stockage et du traitement des données, de la satisfaction de vos demandes et de l’exploitation des Services. En fournissant des informations, y compris des informations personnelles, sur ou via les Services, vous consentez à ce transfert, stockage et traitement. Pour plus d’informations sur les outils que nous utilisons pour transférer des informations personnelles, vous pouvez nous contacter comme indiqué ci-dessous.

Nous publierons toute modification de la Politique de confidentialité sur cette page, et la version révisée sera effective dès sa publication. Si nous modifions de manière significative la façon dont nous utilisons ou divulguons les informations personnelles précédemment collectées via les Services, nous vous en informerons via les Services, par courriel ou par un autre moyen de communication.

dcbel agit en tant que responsable du traitement de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, commentaires ou préoccupations concernant nos activités de traitement, veuillez nous écrire à privacy@dcbel.energy ou à l’adresse suivante :

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À l’attention de : Affaires juridiques
4700 de la Savane
Montréal, QC, Canada H4P 1T7 

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